Marque expirée - Marque en non vigueur

MORANCY
MAISON PRUNIER, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3719639
Date de dépôt :
09/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2020
MORANCY de MAISON PRUNIER

Présentation de la marque MORANCY

Déposée par voie électronique le 9 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MORANCY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER domicilié(e) 7 Avenue du Maréchal Leclerc - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON PRUNIER domicilié(e) 7 Avenue du Maréchal Leclerc - 16100 - COGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORANCY est expirée depuis le 9 mars 2020.

MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GUY DE TRAMAR , JOS. GERMAIN & CO , H. MENORVAL & CO , COGNAC PATRIARCHE , DUPARC , H MARTIN JEUNE NAPOLEON , GALION , PRUNIER'S , NAPOLEON CORDONNIER , TRAKTIR


MAISON PRUNIER, SOCIETE ANONYME - 7 Avenue du Maréchal Leclerc - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905720181


MAISON PRUNIER - 7 Avenue du Maréchal Leclerc - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604761 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-09

EAU-DE-VIE BENEFICIANT DE L'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE COGNAC.