Marque renouvelée - Marque en vigueur

DROSSARC NAPOLEON
MAISON PRUNIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96623150
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
24/04/2026

Présentation de la marque DROSSARC NAPOLEON

Déposée le 24 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DROSSARC NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER domicilié(e) 7 Avenue du Général Leclerc - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 181 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque DROSSARC NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623150.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DROSSARC NAPOLEON arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.

MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GUY DE TRAMAR , JOS. GERMAIN & CO , H. MENORVAL & CO , COGNAC PATRIARCHE , DUPARC , H MARTIN JEUNE NAPOLEON , GALION , PRUNIER'S , NAPOLEON CORDONNIER , TRAKTIR


MAISON PRUNIER, Société anonyme - 7 Avenue du Général Leclerc - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905720181


FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène - 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 31 mars 2006 n°2311584 - Publication au BOPI 2006-03-31

Inscription le 2 janvier 1997 - Renonciation partielle n°230651 - Publication au BOPI 1997-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612532 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins).