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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER
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ARMAGNAC SAUVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARMAGNAC SAUVAL
MAISON PRUNIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4326377
Date de dépôt :
03/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/01/2027
ARMAGNAC SAUVAL de MAISON PRUNIER

Présentation de la marque ARMAGNAC SAUVAL

Déposée le 3 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARMAGNAC SAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER domicilié(e) 7 Avenue du Général Leclerc - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ARMAGNAC SAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAGNAC SAUVAL arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.

MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GUY DE TRAMAR , JOS. GERMAIN & CO , H. MENORVAL & CO , COGNAC PATRIARCHE , DUPARC , H MARTIN JEUNE NAPOLEON , GALION , PRUNIER'S , NAPOLEON CORDONNIER , TRAKTIR


MAISON PRUNIER, Société anonyme - 7 Avenue du Général Leclerc - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905720181


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Eaux-de-vie bénéficiant de l'une des indications géographiques suivantes : « Armagnac », « Armagnac-Ténarèze », « Bas Armagnac », « Blanche Armagnac » ou « Haut Armagnac ».