Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZOLL et/ou ZOLL
MAISON PHILIPPE VIALLET

Numéro de dépôt :
4408178
Date de dépôt :
27/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2027
ZOLL et/ou ZOLL de MAISON PHILIPPE VIALLET

Présentation de la marque ZOLL et/ou ZOLL

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2017 par MAISON PHILIPPE VIALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZOLL et/ou ZOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est MAISON PHILIPPE VIALLET domicilié(e) ROUTE D'APREMONT - 73190 - APREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHRISTIANE MASSON domicilié(e) 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque ZOLL et/ou ZOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOLL et/ou ZOLL arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

MAISON PHILIPPE VIALLET a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUILLETTES , Pampélope , LA PAILLOTE , PERLE DE SAVOIE , LES GRANDS VOILIERS , Star of Paris , La Bise , Sainte Dévote , PERLES DES SABLES DE PROVENCE , Mountain Wine


MAISON PHILIPPE VIALLET - ROUTE D'APREMONT - 73190 - APREMONT - France


Madame CHRISTIANE MASSON - 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Vins d'appellation d'origine protégée.