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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET
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TERROIR D'EXCEPTION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERROIR D'EXCEPTION
SARL MAISON PHILIPPE VIALLET

Numéro de dépôt :
3411360
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERROIR D\'EXCEPTION de MAISON PHILIPPE VIALLET

Présentation de la marque TERROIR D'EXCEPTION

Déposée le 16 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR D'EXCEPTION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET domicilié(e) LE CLOS RESERVÉ OU PRE ROUX, ROUTE DE MYANS,73190 APREMONT - 73190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 923 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard VAILLANT AVOCAT EX-CONSEIL JURIDIQUE domicilié(e) 13, Place de l'Hôtel de Ville,73000 CHAMBERY - 73000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 39

MAISON PHILIPPE VIALLET a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUILLETTES , Pampélope , LA PAILLOTE , PERLE DE SAVOIE , LES GRANDS VOILIERS , Star of Paris , La Bise , Sainte Dévote , PERLES DES SABLES DE PROVENCE , BLACK PINOT


SARL MAISON PHILIPPE VIALLET - LE CLOS RESERVÉ OU PRE ROUX, ROUTE DE MYANS,73190 APREMONT - 73190 - France - SIREN 382923217


Bernard VAILLANT AVOCAT EX-CONSEIL JURIDIQUE - 13, Place de l'Hôtel de Ville,73000 CHAMBERY - 73000 - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet total n°444006 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Boissons alcooliques à l'exception des bières (vins de savoir AOC). Produits agricoles (issus de la vigne). Transport, emballage et entreposage de marchandises.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.