Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTUEUX
SARL MAISON PHILIPPE VIALLET, SARL

Numéro de dépôt :
99792211
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2029

Présentation de la marque MONTUEUX

Déposée le 10 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONTUEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET domicilié(e) CLOS RESERVE, ROUTE DE MYANS - 73190 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 923 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MASSON CHRISTIANE domicilié(e) 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque MONTUEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTUEUX arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.

MAISON PHILIPPE VIALLET a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUILLETTES , Pampélope , LA PAILLOTE , PERLE DE SAVOIE , LES GRANDS VOILIERS , Star of Paris , La Bise , Sainte Dévote , PERLES DES SABLES DE PROVENCE , BLACK PINOT


SARL MAISON PHILIPPE VIALLET, SARL - CLOS RESERVE, ROUTE DE MYANS - 73190 - APREMONT - France - SIREN 382923217


M. MASSON CHRISTIANE - 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 73000 - CHAMBERY - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399572 - Publication au BOPI 2009-02-25

Inscription le 12 octobre 1999 - Concession de licence n°286371 - Publication au BOPI 1999-10-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706584 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14

Vins d'appellation d'origine controlée Savoie.