Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Rives du Léman et/ou LES RIVES DU LEMAN
SARL MAISON PHILIPPE VIALLET

Numéro de dépôt :
4348101
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Les Rives du Léman et/ou LES RIVES DU LEMAN de MAISON PHILIPPE VIALLET

Présentation de la marque Les Rives du Léman et/ou LES RIVES DU LEMAN

Déposée le 22 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Rives du Léman et/ou LES RIVES DU LEMAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET domicilié(e) CLOS RESERVE, ROUTE DE MYANS - 73190 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 923 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSON CHRISTIANE, AVOCAT domicilié(e) 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 73000 - CHAMBERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAISON PHILIPPE VIALLET a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUILLETTES , Pampélope , LA PAILLOTE , PERLE DE SAVOIE , LES GRANDS VOILIERS , Star of Paris , La Bise , Sainte Dévote , PERLES DES SABLES DE PROVENCE , BLACK PINOT


SARL MAISON PHILIPPE VIALLET - CLOS RESERVE, ROUTE DE MYANS - 73190 - APREMONT - France - SIREN 382923217


MASSON CHRISTIANE, AVOCAT - 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 16 mars 2018 - Rejet total n°719050 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

Inscription le 21 mars 2018 - Rejet total n°719367 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Vins.