Marque enregistrée - Marque en vigueur

(le) Brin de Provence (LE) BRIN DE PROVENCE
SARL MAISON PHILIPPE VIALLET

Numéro de dépôt :
4290702
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2026
(le) Brin de Provence (LE) BRIN DE PROVENCE de MAISON PHILIPPE VIALLET

Présentation de la marque (le) Brin de Provence (LE) BRIN DE PROVENCE

Déposée le 29 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « (le) Brin de Provence (LE) BRIN DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET domicilié(e) LE CLOS RESERVE, ROUTE DE MYANS - 73190 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 923 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIANE MASSON, AVOCAT domicilié(e) 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque (le) Brin de Provence (LE) BRIN DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (le) Brin de Provence (LE) BRIN DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

MAISON PHILIPPE VIALLET a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUILLETTES , Pampélope , LA PAILLOTE , PERLE DE SAVOIE , LES GRANDS VOILIERS , Star of Paris , La Bise , Sainte Dévote , PERLES DES SABLES DE PROVENCE , BLACK PINOT


SARL MAISON PHILIPPE VIALLET - LE CLOS RESERVE, ROUTE DE MYANS - 73190 - APREMONT - France - SIREN 382923217


CHRISTIANE MASSON, AVOCAT - 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Vins d'appellation d'origine protégée “ Côteaux d'Aix-en-Provence ”, vins d'appellation d'origine protégée “ Côteaux varois en Provence ”, vins d'appellation d'origine protégée “ Côtes de Provence ”, vins d'appellation d'origine protégée “ Les Baux de Provence ”.