Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE DES LICES
SARL MAISON PHILIPPE VIALLET

Numéro de dépôt :
4077849
Date de dépôt :
19/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/03/2024
CAVE DES LICES de MAISON PHILIPPE VIALLET

Présentation de la marque CAVE DES LICES

Déposée le 19 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAVE DES LICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET domicilié(e) le Clos Reservé, Route de Myans - 73190 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 923 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane MASSON, Avocat domicilié(e) 13 place Hôtel de Ville - 73000 - CHAMBÉRY - France.

La marque CAVE DES LICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077849.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DES LICES est expirée depuis le 19 mars 2024.

MAISON PHILIPPE VIALLET a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUILLETTES , Pampélope , LA PAILLOTE , PERLE DE SAVOIE , LES GRANDS VOILIERS , Star of Paris , La Bise , Sainte Dévote , PERLES DES SABLES DE PROVENCE , BLACK PINOT


SARL MAISON PHILIPPE VIALLET - le Clos Reservé, Route de Myans - 73190 - APREMONT - France - SIREN 382923217


Christiane MASSON, Avocat - 13 place Hôtel de Ville - 73000 - CHAMBÉRY - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) vins AOC “ Côtes de Provence ” “ Côteaux Varois en Provence ”.