Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES DE SAINT CERAN
MAISON LOUIS BOUILLOT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99780248
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2029

Présentation de la marque CHARLES DE SAINT CERAN

Déposée le 11 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHARLES DE SAINT CERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 340 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHARLES DE SAINT CERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES DE SAINT CERAN arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

MAISON LOUIS BOUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS BOUILLOT , PERLE ROUGE , MAS DES VOLQUES , VEUVE TAILHAN , BRUT MERITE , GUILLAUME DE VERGY , VIGNEROSCOPE , CLAIR DIAMANT , MUSCATELLI , FRENCH PASSION


MAISON LOUIS BOUILLOT, Société à Responsabilité Limitée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 339340879


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 10 avril 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°298525 - Publication au BOPI 2000-04-10

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395860 - Publication au BOPI 2009-01-27

Inscription le 25 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485714 - Publication au BOPI 2008-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703772 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Inscription le 21 mai 2019 - Concession de licence n°757233 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).