Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUR SAINT-MARTIN
MAISON GINESTET S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
98720869
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2018

Présentation de la marque TOUR SAINT-MARTIN

Déposée le 3 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOUR SAINT-MARTIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET domicilié(e) 19, Avenue de Fontenille,33360 CARIGNAN DE BORDEAUX (dossier no 2355059) - 33360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 202 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 11, rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2355059) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUR SAINT-MARTIN est expirée depuis le 3 mars 2018.

MAISON GINESTET a également déposé les autres marques suivantes : EUCALYPTUS HILLS , Le Boisé de Ginestet , Le boisé , CANTEBRIDE , MONT MOREAU , FRENCH ROOTS , LES FOLIES PAR LE MARQUIS DE CHASSE , G , FLEUR DES TEMPLIERS , LA ROSE SAINT JEAN


MAISON GINESTET S.A. Société anonyme - 19, Avenue de Fontenille,33360 CARIGNAN DE BORDEAUX (dossier no 2355059) - 33360 - France - SIREN 454202805


INLEX CONSEIL - 11, rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2355059) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2007 n°2355059 - Publication au BOPI 2007-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Errata - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.