Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET SA
/
COUR SAINT-MARTIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUR SAINT-MARTIN
MAISON GINESTET SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4132247
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2024
COUR SAINT-MARTIN de MAISON GINESTET SA

Présentation de la marque COUR SAINT-MARTIN

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUR SAINT-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON GINESTET SA domicilié(e) 19 AVENUE DE FONTENILLE - 33360 - CARIGNAN DE BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 202 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque COUR SAINT-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUR SAINT-MARTIN arrivera à expiration en date du 7 novembre 2024.

MAISON GINESTET SA a également déposé les autres marques suivantes : MARQUES DE CAZA , TERRES DOUCES , BLANC DE NOEL , MARQUIS DE CHASSE , COMBE VERMEIL , MASCARET , CLARION , BOIS SAINTE ANNE , FERNAND , LES HAUTS DE MALYDURE


MAISON GINESTET SA, Société anonyme - 19 AVENUE DE FONTENILLE - 33360 - CARIGNAN DE BORDEAUX - France - SIREN 454202805


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Vins.