Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DU CAFE LE CAFE CORSE RICHE EN ARABICA
MAISON DU CAFE FRANCE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3976619
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2023
MAISON DU CAFE LE CAFE CORSE RICHE EN ARABICA de MAISON DU CAFE FRANCE

Présentation de la marque MAISON DU CAFE LE CAFE CORSE RICHE EN ARABICA

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2013 par MAISON DU CAFE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DU CAFE LE CAFE CORSE RICHE EN ARABICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est MAISON DU CAFE FRANCETODO domicilié(e) 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. BERENGERE EGASSE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque MAISON DU CAFE LE CAFE CORSE RICHE EN ARABICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU CAFE LE CAFE CORSE RICHE EN ARABICA est expirée depuis le 23 janvier 2023.

MAISON DU CAFE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE MAISON DU CAFE , LA MAISON DU CAFE , MAISON DU CAFE OR , LA MAISON DU CAFÉ , On ne dit pas un café, on dit Le Café , L OR SECRET D AROME CORSE ULTIME INTENSITE 8 , CAFÉ POUR TOUS , MAISON DU CAFE LE PETIT CAFE INTENSE AROMATIQUE ET RICHE MINI PACK MAXI FRAICHEUR , MAISON DU CAFE L OR INTENSE 100% ARABICA INTENSITE 7 , MAISON DU CAFE


MAISON DU CAFE FRANCE, Société en nom collectif - 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. BERENGERE EGASSE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789663 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café, café et boissons à base de café contenant du lait, du lait en poudre, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du sucre, des édulcorants, des herbes ou des épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble.