Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DU CAFÉ
MAISON DU CAFE FRANCE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1317261
Date de dépôt :
18/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2025

Présentation de la marque LA MAISON DU CAFÉ

Déposée le 18 juillet 1985 par MAISON DU CAFE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DU CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON DU CAFE FRANCETODO domicilié(e) 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque LA MAISON DU CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA MAISON DU CAFÉ arrivera à expiration en date du 18 juillet 2025.

MAISON DU CAFE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE MAISON DU CAFE , LA MAISON DU CAFE , MAISON DU CAFE OR , MAISON DU CAFE LE CAFE CORSE RICHE EN ARABICA , On ne dit pas un café, on dit Le Café , L OR SECRET D AROME CORSE ULTIME INTENSITE 8 , CAFÉ POUR TOUS , MAISON DU CAFE LE PETIT CAFE INTENSE AROMATIQUE ET RICHE MINI PACK MAXI FRAICHEUR , MAISON DU CAFE L OR INTENSE 100% ARABICA INTENSITE 7 , MAISON DU CAFE


MAISON DU CAFE FRANCE, Société en nom collectif - 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Inscription - Concession de licence n°21880 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2005 n°2293293 - Publication au BOPI 2005-07-13

Renouvellement sans limitation n°2045826 - Publication au BOPI 1995-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 27 septembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°163518 - Publication au BOPI 1993-09-27

Inscription le 27 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163519 - Publication au BOPI 1993-09-27

Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589258 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591902 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789663 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Cafés.