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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON DENUZIERE
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DOMAINE DES HUNAUDIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES HUNAUDIERES
MAISON DENUZIERE, SA

Numéro de dépôt :
4133279
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2024
DOMAINE DES HUNAUDIERES de MAISON DENUZIERE

Présentation de la marque DOMAINE DES HUNAUDIERES

Déposée le 13 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) MAISON DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES HUNAUDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DENUZIERE domicilié(e) 73 ROUTE NATIONALE - 69420 - CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DES HUNAUDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HUNAUDIERES est expirée depuis le 13 novembre 2024.


MAISON DENUZIERE, SA - 73 ROUTE NATIONALE - 69420 - CONDRIEU - France - SIREN 958506990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Vins à indication géographique protégée ou d'appellation d'origine.