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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON D'AVENIR
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MAISON D'AVENIR ARTISANS BATISSEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON D'AVENIR ARTISANS BATISSEURS
MAISON D'AVENIR, SARL

Numéro de dépôt :
4017323
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2023
MAISON D\'AVENIR ARTISANS BATISSEURS de MAISON D\'AVENIR

Présentation de la marque MAISON D'AVENIR ARTISANS BATISSEURS

Déposée le 3 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON D'AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON D'AVENIR ARTISANS BATISSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON D'AVENIR domicilié(e) BÂTIMENT A, 26 RUE STENDHAL - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 883 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON D'AVENIR, Mme AKTAS AYSEGUL domicilié(e) BÂTIMENT A, 26 RUE STENDHAL - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque MAISON D'AVENIR ARTISANS BATISSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON D'AVENIR ARTISANS BATISSEURS est expirée depuis le 3 juillet 2023.


MAISON D'AVENIR, SARL - BÂTIMENT A, 26 RUE STENDHAL - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 792883951


MAISON D'AVENIR, Mme AKTAS AYSEGUL - BÂTIMENT A, 26 RUE STENDHAL - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; Tous ces services étant rendus par un artisan.