Marque expirée - Marque en non vigueur

Sous protection des tampliers
MAISON BOUEY SAS

Numéro de dépôt :
3483013
Date de dépôt :
21/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/02/2017
Sous protection des tampliers de MAISON BOUEY

Présentation de la marque Sous protection des tampliers

Déposée le 21 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Sous protection des tampliers »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUEY domicilié(e) 2 RUE DU CHENE VERT,33440 AMBARES - 33440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON BOUEY domicilié(e) 2 RUE DU CHENE VERT,33440 AMBARES - 33440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sous protection des tampliers est expirée depuis le 21 février 2017.

MAISON BOUEY a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR LACROIX , Collection d'Artagnan , BOUEY & FILS , MAISON BOUEY , BARON DE PIERRE , MAISON BOUEY VINS DE BORDEAUX ET DE TALENT , LES PARCELLES de Stephane Derenoncourt P 44oN 2o0 , vignerons jardiniers , DUC DE CESAR , ANGELIANE


MAISON BOUEY SAS - 2 RUE DU CHENE VERT,33440 AMBARES - 33440 - France - SIREN 459201497


MAISON BOUEY - 2 RUE DU CHENE VERT,33440 AMBARES - 33440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533645 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 22 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543837 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Vins d'appellation d'origine, vins de pays, vins de table.