Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eco vignerons
MAISON BOUEY, SAS

Numéro de dépôt :
3856032
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/09/2021
Eco vignerons de MAISON BOUEY

Présentation de la marque Eco vignerons

Déposée le 2 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Eco vignerons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUEY domicilié(e) 1 rue de la commanderie des Templiers - 33440 - AMBARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON BOUEY domicilié(e) 1 rue de la commanderie des Templiers - 33440 - AMBARES - France.

La marque Eco vignerons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco vignerons est expirée depuis le 2 septembre 2021.

MAISON BOUEY a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR LACROIX , Collection d'Artagnan , BOUEY & FILS , MAISON BOUEY , BARON DE PIERRE , MAISON BOUEY VINS DE BORDEAUX ET DE TALENT , LES PARCELLES de Stephane Derenoncourt P 44oN 2o0 , vignerons jardiniers , DUC DE CESAR , ANGELIANE


MAISON BOUEY, SAS - 1 rue de la commanderie des Templiers - 33440 - AMBARES - France - SIREN 459201497


MAISON BOUEY - 1 rue de la commanderie des Templiers - 33440 - AMBARES - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616346 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

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Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.