Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE LA ROSE
MAISON BOUEY, SAS

Numéro de dépôt :
3845597
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
CUVEE LA ROSE de MAISON BOUEY

Présentation de la marque CUVEE LA ROSE

Déposée le 12 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CUVEE LA ROSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUEY domicilié(e) 1 Rue de la Commanderie des Templiers - 33440 - AMBARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON BOUEY domicilié(e) 1 Rue de la Commanderie des Templiers - 33440 - AMBARES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 8 ans, la marque CUVEE LA ROSE est expirée depuis le 12 juillet 2021.

MAISON BOUEY a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR LACROIX , SEPTINES , Collection d'Artagnan , BOUEY & FILS , MAISON BOUEY , BARON DE PIERRE , MAISON BOUEY VINS DE BORDEAUX ET DE TALENT , LES PARCELLES de Stephane Derenoncourt P 44oN 2o0 , COMTE LAMARTINE , vignerons jardiniers


MAISON BOUEY, SAS - 1 Rue de la Commanderie des Templiers - 33440 - AMBARES - France - SIREN 459201497


MAISON BOUEY - 1 Rue de la Commanderie des Templiers - 33440 - AMBARES - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 17 avril 2012 - Rejet total n°574071 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.