Marque enregistrée - Marque en vigueur

Collection d'Artagnan
MAISON BOUEY, SAS

Numéro de dépôt :
3795990
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/01/2021
Collection d\'Artagnan de MAISON BOUEY

Présentation de la marque Collection d'Artagnan

Déposée le 10 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Collection d'Artagnan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUEY domicilié(e) 1 RUE DE LA COMMANDERIE DES TEMPLIERS - 33440 - AMBARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON BOUEY domicilié(e) 1 RUE DE LA COMMANDERIE DES TEMPLIERS - 33440 - AMBARES - France.

La marque Collection d'Artagnan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collection d'Artagnan arrivera à expiration en date du 10 janvier 2021.

MAISON BOUEY a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR LACROIX , SEPTINES , BOUEY & FILS , MAISON BOUEY , BARON DE PIERRE , MAISON BOUEY VINS DE BORDEAUX ET DE TALENT , LES PARCELLES de Stephane Derenoncourt P 44oN 2o0 , COMTE LAMARTINE , vignerons jardiniers , DUC DE CESAR


MAISON BOUEY, SAS - 1 RUE DE LA COMMANDERIE DES TEMPLIERS - 33440 - AMBARES - France - SIREN 459201497


MAISON BOUEY - 1 RUE DE LA COMMANDERIE DES TEMPLIERS - 33440 - AMBARES - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.