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Marques déposées par MAIRE Henry-Alain
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CHATEAU D'APREMONT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU D'APREMONT
MAIRE Henry-Alain

Numéro de dépôt :
1434062
Date de dépôt :
02/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2027

Présentation de la marque CHATEAU D'APREMONT

Déposée le 2 novembre 1987 par MAIRE Henry-Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU D'APREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAIRE Henry-Alain domicilié(e) Château d'Apremont - 73190 - APREMONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU D'APREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU D'APREMONT arrivera à expiration en date du 2 novembre 2027.


MAIRE Henry-Alain - Château d'Apremont - 73190 - APREMONT - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2007 n°2345593 - Publication au BOPI 2007-07-03

Renouvellement sans limitation n°2095911 - Publication au BOPI 1997-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 21 novembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°712174 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2017 n°2664651 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-21

Des vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU D'APREMONT.