Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DC DATA CENTRE
MAÏRA SALVATORE
ZIN Serge

Numéro de dépôt :
96610522
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2006

Présentation de la marque DC DATA CENTRE

Déposée le 9 février 1996 par MAÏRA SALVATORE et ZIN Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DC DATA CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Les déposants sont MAÏRA SALVATORE, domicilié(e) Rivière longue, 31850 BEAUPUY - France et ZIN Serge, domicilié(e) 7 et 9, rue Guy, 69003 Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge ZIN - France.

La marque DC DATA CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC DATA CENTRE est expirée depuis le 9 février 2006.


MAÏRA SALVATORE - Rivière longue, 31850 BEAUPUY - France

ZIN Serge - 7 et 9, rue Guy, 69003 Lyon - France


Serge ZIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 26 avril 2004 - Changement d'adresse n°391391 - Publication au BOPI 2004-04-26

Inscription le 7 avril 1998 - Retrait partiel n°252868 - Publication au BOPI 1998-04-07

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, aéronautiques, astronomiques, pour le traitement de l'information et ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, nucléaires, tribologiques, météorologiques, géodésiques, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, électroniques (cartes électroniques), hydrauliques, cryogéniques, de cryptologie, d'optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement d'information de sons, d'images, de données ; supports d'enregistrement magnétiques, mécanique, électronique (mémoire électronique) ; appareils et instruments de surveillance et de protection (alarme), de mémorisation, caisses enregistreuses, machines à calculer pour laboratoires. Extincteurs. Distributeurs automatiques pour appareils à prépaiement, distributeurs automatiques et mécaniques. Appareils et instruments de commande à distance. Equipements informatique pour la télémaintenance. Appareils de commandes de microprocesseurs. Produits : pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques pour la médecine, boissons, substances et aliments diététiques à usage médical, pansements, cigarettes sans tabac à usage médical, compresses, conducteurs chimiques pour électrocardiographes, gaz à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents, produits pour la fabrication de prothèses dentaires et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, adhésifs pour prothèses dentaires, produits pour la purification de l'air en milieu hospitalier. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires, de médecine nucléaire, imagerie, pour le traitement et la manipulation de déchets médicaux. Appareils informatiques et périphériques informatiques à usage médical et chirurgical ; robots médicaux et chirurgicaux, membres et organes humains et animaux artificiels, yeux, dents, oreilles et systèmes auditifs, ongles, cheveux et poils artificiels. Articles orthopédiques ; matériel de suture, couveuses pour bébés, chaussures orthopédiques, vêtements lits chauffées électriquement à usage médical, coutellerie chirurgicale, inhalateurs, insufflateurs, lasers à usage médical, appareils pour le traitement de la surdité. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Aide aux entreprises commerciales et non commerciales dans la direction des affaires, organisation d'expositions à but commercial ou de publicité, administration d'affaires commerciales, agence d'import-export, agences de publicité, diffusion de matériel publicitaire (distribution de prospectus, imprimés, d'échantillons), location de matériel de bureau, services d'abonnement, gestion de fichiers informatiques, services télématique, développement de logiciels. Construction et réparation ; services d'installation : de travaux publics, travaux ruraux, travaux du bâtiment, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, de matériel électromécanique, électronique, radioélectrique, médical et chirurgical, de laboratoire, de signalisation, d'évateurs, de pilônes, d'antennes, de téléphonie, d'automobiles, de chauffages, de cinématographie, naval, de dispositifs d'alarme, d'appareils photographiques. Télécommunications Agences pour la communication d'informations (presse, sons, vidéo, données). Services de transmission de données informatique par voie hertzienne ou par câble conducteur électrique ou par fibre optique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Diffusions d'information par voie hertzienne par câble, information en matière de communication, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission d'information assistée par ordinateur, services téléphoniques. Services de télémaintenance. Service de transmission d'information par serveur télématiques, service télématique. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maison de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Travaux d'ingénieurs. Consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporters. Filmage sur support photosensible, magnétique, optique, numérique. Gestion de lieux d'expositions. Service juridique. Services médicaux et chirurgicaux, vétérinaires, hébergement temporaire ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), recherche scientifique et industrielle, pour l'électronique, l'informatique, pharmaceutique et chirurgicale pour la diffusion d'informations, service de l'imprimerie. Accompagnement de personnes en société (personne de compagnie), authentification d'oeuvres d'arts, conseil en construction, consultation en matière d'ordinateurs. Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur. Services de gardes-malades. Hospices (maisons d'assistance), impression en offset, service d'information météorologique, photocomposition.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.