Déposée par voie électronique le 6 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGIC TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE GRENIER DE SEBASTIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-50 du 11 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGIC TV domicilié(e) 49 RUE GALILÉE,
75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 567 030 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL,
Mme ROBIN-VERNAY Juliette domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace,
92982 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque LE GRENIER DE SEBASTIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3689606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAGIC TV, Société par actions simplifiée - 49 RUE GALILÉE,
75016 PARIS - France - SIREN 390567030
FIDAL,
Mme ROBIN-VERNAY Juliette - 4-6 Avenue d'Alsace,
92982 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Renouvellement sans limitation le 4 août 2020 n°2756330 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignements ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ;
Télécommunications ; agences de presse ; agence d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques ; télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, de télégrammes ; diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision et cinématographiques (par câbles, satellite, voie hertzienne) ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; radiodiffusion ; services de messagerie télématique ; services de transmission d'information par voie télématique ; services de transmission d'informations par centres serveurs télématiques ;
Services d'éducation, de divertissement ; services de divertissements télévisés, cinématographiques, radiophoniques et théâtraux ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de clubs de divertissement ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ; services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; organisation et représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement, production de programmes de radio et de télévision, de films et de spectacles, production de musiques et spectacles sur cassettes vidéo et audio et sur disques vidéo et audio, de divertissement radiophonique, télévisé, cinématographique et théâtrale, représentation de spectacles de jeux, divertissement télévisé faisant participer les spectateurs par téléphone.
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