Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMISSARIAT CENTRAL
MAGIC TV Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3315133
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014
COMMISSARIAT CENTRAL de MAGIC TV

Présentation de la marque COMMISSARIAT CENTRAL

Déposée le 28 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGIC TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMISSARIAT CENTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGIC TV domicilié(e) 97, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 567 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque COMMISSARIAT CENTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMISSARIAT CENTRAL est expirée depuis le 28 septembre 2014.

MAGIC TV a également déposé les autres marques suivantes : RED CAFE , BURLESQUE ET COMPAGNIE , DE L'AUTRE CÔTÉ DU MIROIR , J'AI RENDEZ-VOUS AVEC , LA DAME DE COEUR , LA GRANDE ECOLE DES FANS , LE PETIT MONDE DES GRANDS BURLESQUES , VIVA CARNAVAL , DES GENS SANS IMPORTANCE , LA GRANDE HORLOGE


MAGIC TV Société à Responsabilité Limitée - 97, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 390567030


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignements ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales, dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ; crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; cartes à jouer ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Télécommunications ; agences de presse ; agence d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques ; télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages, de télégrammes ; diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules, bandes magnétiques, disques, films, par câbles, satellite, voie hertzienne) ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; radiodiffusion ; services de messagerie télématique ; services de transmission d'information par voie télématique ; services de transmission d'informations par centres serveurs télématiques. Services d'éducation, de divertissement ; services de divertissements télévisés, cinématographiques, radiophoniques et théâtraux ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de clubs de divertissement ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ; services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; organisation et représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement, production et représentation de programmes de radio et de télévision, de films et de spectacles, production de musiques et spectacles sur cassettes vidéo et audio et sur disques vidéo et audio, de divertissement radiophonique, télévisé, cinématographique et théâtrale, représentation de spectacles de jeux, divertissement télévisé faisant participer les spectateurs par téléphone.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.