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Marques déposées par madame Magalie MICHEL TROUTET
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Haut-Doubs Femmes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Haut-Doubs Femmes
Madame Magalie MICHEL TROUTET

Numéro de dépôt :
4513689
Date de dépôt :
08/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2029
Haut-Doubs Femmes de Magalie MICHEL TROUTET

Présentation de la marque Haut-Doubs Femmes

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2019 par madame Magalie MICHEL TROUTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haut-Doubs Femmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est madame Magalie MICHEL TROUTET domicilié(e) 4 rue des Hauts du Drugeon ZAE - 25560 - BULLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A la plume de mes doigts, Madame Magalie MICHEL TROUTET domicilié(e) 4 rue des Hauts du Drugeon - 25560 - BULLE - France.

La marque Haut-Doubs Femmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haut-Doubs Femmes arrivera à expiration en date du 8 janvier 2029.


Madame Magalie MICHEL TROUTET - 4 rue des Hauts du Drugeon ZAE - 25560 - BULLE - France


A la plume de mes doigts, Madame Magalie MICHEL TROUTET - 4 rue des Hauts du Drugeon - 25560 - BULLE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

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