COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
3700949
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2029
Présentation de la marque L'ATELIER DU CHARCUTIER
Déposée le 23 décembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ATELIER DU CHARCUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-04 du 29 janvier 2010.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) 2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque L'ATELIER DU CHARCUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE, ZONE INDUSTRIELLE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - 2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 20 septembre 2010 - Rejet partiel n°532336 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20
Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726085 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731623 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26
Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices glace à rafraîchir.
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