Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MADE IN FRANCE
MADE IN FRANCE FRANCHISE (MI2F), Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3141398
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2022
LE MADE IN FRANCE de MADE IN FRANCE FRANCHISE (MI2F

Présentation de la marque LE MADE IN FRANCE

Déposée le 14 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADE IN FRANCE FRANCHISE (MI2F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MADE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADE IN FRANCE FRANCHISE (MI2F domicilié(e) 3 rue Saint Epvre - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 381 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque LE MADE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MADE IN FRANCE est expirée depuis le 14 janvier 2022.

MADE IN FRANCE FRANCHISE (MI2F a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN FRANCE SPECIALITES DE SANDWICHS ET HAMBURGERS A LA FRANCAISE


MADE IN FRANCE FRANCHISE (MI2F), Société A Responsabilité Limitée - 3 rue Saint Epvre - 54000 - NANCY - France - SIREN 492381496


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Inscription le 18 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499083 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2012 n°2488823 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-12

Salades de légumes et crudités sandwiches boissons non alcooliques, jus de fruits, bières service de restauration (alimentation) services de brasserie, services traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.