Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMISSION DE SOLUTIONS
MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et des cadres et salariés de l'industrie et du commerce, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, Entreprise régie par le code des assurances

Numéro de dépôt :
3653038
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
EMISSION DE SOLUTIONS de MACIF

Présentation de la marque EMISSION DE SOLUTIONS

Déposée le 25 mai 2009 par la société MACIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMISSION DE SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-27 du 3 juillet 2009.

Le déposant est la société MACIF domicilié(e) dont le siège social est situé 2 et 4 rue de Pied de Fond - 79037 - NIORT cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 452 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACIF, Monsieur Roger ISELI, Directeur Général domicilié(e) 2 et 4 rue Pied de Fond - 79037 - NIORT CEDEX 9 - France.

La marque EMISSION DE SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMISSION DE SOLUTIONS est expirée depuis le 25 mai 2019.

MACIF a également déposé les autres marques suivantes : CAPITAL SOUTIEN , (Marque figurative) , MÉCANIX , AIDASANTE MACIF , L'info Macif DIALOG 24 h/24 h , CONFIANCE OBSEQUES , [email protected]é , UNE AUTRE ID DE L'ASSURANCE , EN TOUTE SIMPLICITE SUR IDMACIF.FR , SIMPLIFICATOR


MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et des cadres et salariés de l'industrie et du commerce, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, Entreprise régie par le code des assurances - dont le siège social est situé 2 et 4 rue de Pied de Fond - 79037 - NIORT cedex 9 - France - SIREN 781452511


MACIF, Monsieur Roger ISELI, Directeur Général - 2 et 4 rue Pied de Fond - 79037 - NIORT CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Produits de l'imprimerie, produits de photographie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, affiches, albums, cartes, prospectus, calendriers, imprimés, journaux, périodiques, revues, magazines, catalogues, manuels, publications.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents ; publications de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Abonnement à des journaux, comptabilité, établissement de déclarations fiscales, études de marché, sondage d'opinion, informations statistiques, promotion des ventes pour des tiers, vérification de comptes, services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives et services d'informations de nature administrative en matière d'assurance et de sécurité.

Assurances ; assurances-accident ; assurance-décès ; service d'épargne retraite et d'épargne salariale ; consultation en matière d'assurances ; information en matière d'assurances ; caisse de prévoyance ; services de prévoyance relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; épargne ; services de financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ; garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; assurance maladie ; services de consultation et information dans le cadre de contrats d'assurances. Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; expertise immobilière ; gérance d'immeuble ; affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et de lettres de crédit ; services d'assistance financière ; service d'information, de consultation et de conseils dans le cadre d'opérations de crédit ; estimations fiscales, expertises fiscales, avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement, remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie.

Réparation et dépannage de véhicules, aide et assistance par téléphone et sur place en matière de réparation et de dépannage de véhicules, assistance ne cas de panne ou d'immobilisation de véhicules (réparation), entretien et réparation de véhicules, lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicule, information en matière de réparation de véhicules, location et mise à disposition de véhicules, installation et réparation d'appareils de localisation et de navigation, installation et réparation de dispositifs d'alarme et d'alerte en cas de vol ou de perte de véhicule.

Télécommunication, communication (transmission de données et d'informations) par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, facilitant l'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux ou internationaux. Transmission électronique par ordinateur. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Fourniture d'accès à des services de télécommunications directes (dites « en lignes » permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données. Service d'affichage électronique. Transmission d'informations par voie télématique. Raccordement par télécommunication à un réseau électronique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Agence de presse. Service d'affichage électronique. Messagerie électronique. Messagerie sur téléphone mobile (SMS).

Transport, information en matière de transport, accompagnement de voyageur, réservation pour les voyages ; services de covoiturage.

Education, formation divertissement, activités sportives et culturelles. Publications de livres. Prêts de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Forums électroniques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de prévention (formation) en matière d'accidents.

Conseil en matière d'économie d'énergie ; contrôle technique de véhicule automobile ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données.