Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCOOTEL
MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
3789171
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/12/2020
ALCOOTEL de MAAF ASSURANCES – Société d\'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables

Présentation de la marque ALCOOTEL

Déposée le 9 décembre 2010 par la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ALCOOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la société MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables domicilié(e) CHAURAY - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 423 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque ALCOOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCOOTEL est expirée depuis le 9 décembre 2020.

MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables a également déposé les autres marques suivantes : TARIF LAUREAT , GOUT ET SANTE , MAAF DRIVER , TRANQUILLITE FINANCIERE , MAAF VOTRE TRANQUILLITE AU QUOTIDIEN , Les Expertises MAAF , AMBASSADEUR MAAF , Pacte MAAF , MAISON DES QUATRE , MAAF PRO la référence qualité pro


MAAF ASSURANCES – Société d'Assurance Mutuelle à Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des Assurances - CHAURAY - 79000 - NIORT - France - SIREN 781423280


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; agences de publicité ; agences d'informations commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude et recherche de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations d'affaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique et télévisée ; relations publiques ; recherches pour affaires ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; rédaction de textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électroniques) ; communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunications. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par le biais d'un serveur télématique. Services de diffusion de programmes de radio et de télévision et de télévision par câble ; services de montage de programmes radiophoniques et de télévision. Location d'appareils de télécommunication et d'appareils pour la transmission de messages. Messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Consultation professionnelle en matière d'ordinateur ; travaux d'inspection (expertise), à savoir travaux d'ingénieurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels. Réalisation (conception) de sites Internet. Services rendus par un centre serveur de bases de données, à savoir : conception de sites Internet. Programmation pour ordinateurs ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; recherches techniques. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de données ou de documents, d'un support physique vers un support électronique. Services scientifiques et technologies, de recherche et de conception dans le domaine de la prévention des accidents et des risques encourus couverts par assurance. Conception de logiciels dans le domaine des assurances, de la santé et de l'écologie. Contrôle qualité ; contrôle de la qualité technique des véhicules, des pièces détachées et composants.