Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PASS TETES DE MA ROSITA
MA ROSITA, sarl
Catherine HESSENBRUCH
Valérie BOUCRAUT

Numéro de dépôt :
3868472
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/10/2021
LES PASS TETES DE MA ROSITA de MA ROSITA

Présentation de la marque LES PASS TETES DE MA ROSITA

Déposée le 20 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MA ROSITA, Catherine HESSENBRUCH, Valérie BOUCRAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES PASS TETES DE MA ROSITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MA ROSITA domicilié(e) 2 rue bridaine - 75017 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , Catherine HESSENBRUCH domicilié(e) 17 avenue Emma - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France, Valérie BOUCRAUT domicilié(e) 2 rue bridaine - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MA ROSITA domicilié(e) 2 rue bridaine - 75017 - paris - France.

La marque LES PASS TETES DE MA ROSITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PASS TETES DE MA ROSITA est expirée depuis le 20 octobre 2021.


MA ROSITA, sarl - 2 rue bridaine - 75017 - paris - France - SIREN 5

Catherine HESSENBRUCH - 17 avenue Emma - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France

Valérie BOUCRAUT - 2 rue bridaine - 75017 - Paris - France


MA ROSITA - 2 rue bridaine - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.