Déposée le 10 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 WEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMASCULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-33 du 17 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 WEB domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 549 469 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SIMASCULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M6 WEB, Société par actions simplifiée - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 414549469
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2017 n°2654523 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-12
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ; films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels, lunettes (optique).
Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; sacs, sachets (pochettes) en papier pour emballage, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; affiches ; affichettes.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios.
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