Déposée le 31 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 WEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PASSEPORTSANTÉ.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 WEB domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 549 469 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque PASSEPORTSANTÉ.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169682.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M6 WEB, Société par actions simplifiée - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 414549469
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Services de revues de presse, optimisation de moteurs de recherche, services publicitaires facturés au clic, recueil et systématisation de données dans un fichier central, mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques, enregistrement, transcription, composition, compilation, et systématisation de communications écrites et d'enregistrements ;
Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) dans le domaine de la santé, de l'hygiène, du bien-être et de l'équilibre alimentaire ;
Services de conseils et d'informations, y compris en ligne, en matière de santé, d'hygiène, de bien-être et d'équilibre alimentaire [à savoir en matière de santé].
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