Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSEPORTSANTÉ.NET
M6 WEB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4169682
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2025
PASSEPORTSANTÉ.NET de M6 WEB

Présentation de la marque PASSEPORTSANTÉ.NET

Déposée le 31 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 WEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PASSEPORTSANTÉ.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 WEB domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 549 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque PASSEPORTSANTÉ.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORTSANTÉ.NET arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

M6 WEB a également déposé les autres marques suivantes : M6 WEBCAM ET SI VOUS PASSIEZ A LA TELE ? , NIGHT SHOW , LA NUIT DU SMS , M6 NET LA RUBRIQUE SEXY , STAR6 , AUTOMOBILE : HISTOIRE D'UNE PASSION , LAY INTER REPLAY CENTER , AUDIENCE SQUARE , ALDO LE CHEF COCHON , 6 play STORIES


M6 WEB, Société par actions simplifiée - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 414549469


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Services de revues de presse, optimisation de moteurs de recherche, services publicitaires facturés au clic, recueil et systématisation de données dans un fichier central, mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques, enregistrement, transcription, composition, compilation, et systématisation de communications écrites et d'enregistrements ;

Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) dans le domaine de la santé, de l'hygiène, du bien-être et de l'équilibre alimentaire ;

Services de conseils et d'informations, y compris en ligne, en matière de santé, d'hygiène, de bien-être et d'équilibre alimentaire [à savoir en matière de santé].