Marque enregistrée - Marque en vigueur

MULTIPRISE
M6 WEB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4353505
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
MULTIPRISE de M6 WEB

Présentation de la marque MULTIPRISE

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 WEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MULTIPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 WEB domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 549 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MULTIPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIPRISE arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

M6 WEB a également déposé les autres marques suivantes : M6 WEBCAM ET SI VOUS PASSIEZ A LA TELE ? , NIGHT SHOW , LA NUIT DU SMS , M6 NET LA RUBRIQUE SEXY , STAR6 , AUTOMOBILE : HISTOIRE D'UNE PASSION , LAY INTER REPLAY CENTER , AUDIENCE SQUARE , ALDO LE CHEF COCHON , 6 play STORIES


M6 WEB, Société par actions simplifiée - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 414549469


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Inscription le 20 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785483 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement de traitement de données ; machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, microphones, téléphones, films et pellicules exposées ; films cinématographiques exposés ; supports d'enregistrement audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cartouches de jeux vidéo ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; baladeurs multimédias ; cadres de photos numériques ; calculatrices de poche ; fichiers d'images et de musique téléchargeables ; lunettes et articles de lunetterie ; téléphones mobiles ;

Joaillerie ; articles de bijouterie ; articles de bijouterie en matières plastiques ; horlogerie ; bague [bijouterie] ; coffret à bijoux ; boitiers de montre ; boucles d'oreille [bijouterie] ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montre ; breloques ; broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; épingles de cravates ; écrins ; horloges ; montres ; montres-bracelets ; porte-clefs de fantaisie ; réveille-matin ; strass ;

Produits de l'imprimerie ; papeterie ; livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; publications imprimées ; reproductions et représentations graphiques ; atlas ; cartes géographiques et plans ; journaux de bandes dessinées ; catalogues, brochures ; almanachs et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; supports pour photographies en papier et carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; agendas ; produits de correspondance à savoir papier à lettre et enveloppes ; instruments de dessin ; instruments d`écriture ; fournitures scolaires ; stylos et crayons, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; affiches, autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; billets (tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies, gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; aquarelles ; objets d`art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons en papier ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte-cartes, pochettes, boîtes en cuir ou en carton cuir, ceintures en cuir et en imitations du cuir ; sacs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs d'athlétisme ; sacs boudin ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir, matières textiles ou filets à provisions ; sacs à porter à l'épaule ; sacs à main ; pochettes ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacs de livres ; sacoches ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de rasage vendues vides ; sacs de voyage ; malles ; bagages ; sacs de vol ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis de voyage [maroquinerie] ; nécessaires de voyage [maroquinerie] ; porte-documents ; étuis pour documents ; étuis pour cartes de crédit ; étuis pour cartes de visite professionnelles ; trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases vendus vides ; trousses à bijoux de voyage ; peaux d'animaux et imitations de celles-ci, à savoir pochettes pour bijoux et pochettes en cuir pour l'emballage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ; porte-clés et étiquettes pour clés en cuir ; peaux d'animaux et imitations de celles-ci ; parapluies ;

Meubles ; meubles de bureau ; meubles gonflables ; meubles métalliques ; paravents [meubles] ; tableaux d'affichage ; coussins pour animaux de compagnie, armoires à pharmacie ; bouchons de bouteilles ; boudins de porte ; casiers à bouteilles ; cadres [encadrements] ; cadres pour photos ; chaises longues ; chaises [siège] ; fauteuils ; cintres pour vêtements ; tableaux accroche-clefs ; coffre à jouets ; coussins ; housses pour vêtements [rangement] ; présentoirs pour journaux ; miroirs [glace] ; miroirs tenus à la main [miroir de toilette] ; porte-parapluies ; porte-revues ; patères [crochets] pour vêtements, non métallique ; anneaux de rideaux ; patères de rideaux ; tringles de rideaux ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figurines en résine coulée à froid ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; poufs ; produits d'ébénisterie ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, mobiles pour la décoration, boîtes et cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; bustes pour tailleurs ; mannequins ; métiers à broder ; paniers non métalliques ; tables à dessin ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ; ustensiles et récipients pour la cuisine ; cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux), vaisselle non en métaux précieux, poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes ; plateaux (non en métaux précieux) à usage domestique, ouvre-bouteilles, dessous de plats, baguettes ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), sacs isothermes ; peignes et éponges ; verres à boire, chopes de bière, récipients d'emballage de verre, couvercles de plat en verre, porcelaine et faïence ; beurriers, bocaux, tire-bouchon, verres à boire ; brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de parfum, porte-serviettes non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; nécessaire pour le pique-nique (vaisselle) ; rond de serviettes non en métaux précieux ; distributeurs de savon ; porte-savons ; boîtes à savons ; poubelles ; pots à fleurs ; supports pour fleurs [arrangements floraux] ; appareils pour le démaquillage ; assiettes ; bacs à fleurs ; balais ; batteries de cuisine ; beurriers ; bocaux ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; brosses ; casseroles ; corbeilles à usage domestique ; éponges de toilette ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; flacons ; filtres à café non électriques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moulins à usage domestique à main ; nécessaires de toilette ; pinces à linge ; planches à découper pour la cuisine ; pots ; rouleaux à pâtisserie ; spatules [ustensiles de cuisine] ; tasses ; théières ; tirelires ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; verres [récipients] ;

Vêtements ; chaussures, chapellerie ; caleçons, peignoirs, sandales et maillots de bain ; bas, collants et articles de bonneterie ; vêtements et chaussures de sport ; lingerie de corps ; ceintures (habillement) ; châles, foulards, étoles et gants ; tee-shirts ; tabliers ; uniformes ; tricots (vêtements) et gilets ; justaucorps ;

Aiguilles ; aiguilles à coudre ; aiguilles à repriser ; aiguilles à tricoter ; aiguilles pour machines à coudre ; aiguilliers ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie à l'exception des fils ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; baleines de corsets ; agrafes de corsets ; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie] ; bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine [autres que parties de machines] ; boîtes à couture ; bordures [bords] pour vêtements ; boucles [accessoires d'habillement] ; boucles de souliers ; boutons ; boutons-pression ; bracelets pour remonter les manches ; brassards ; broches [accessoires d'habillement] ; broderies ; broderies en argent ; broderies en or ; chiffres ou lettres pour marquer le linge ; cordelières [cordons] ; couronnes en fleurs artificielles ; crochets [mercerie] ; dés à coudre ; épaulettes pour vêtements ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; faux ourlets ; fermetures pour vêtements ; fermoirs de ceintures ; festons [broderies] ; fleurs artificielles ; guimperie [passementerie] ; houppes [passementerie] ; insignes non en métaux précieux ; jabots [dentelles] ; lacets [cordons] ; motifs à appliquer [mercerie] ; noeuds décoratifs en matières textiles ; oeillets pour vêtements ; oeillets [articles de mercerie] ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; paillettes pour vêtements ; passementerie ; pelotes d'aiguilles ; perles autres que pour la confection de bijoux ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ; plumes [accessoires d'habillement] ; pompons ; rubans élastiques ; rubans [passementerie] ; ruches [habillement] ; volants de robes ;

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo électroniques ; appareils pour jeux ; jeux automatiques [machines] à pré-paiement ; machines pour jeux d'argent ; jeux de société ; jeux de table ; figurines (jouets) ; cartes à jouer ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jeux de construction ; jouets pour animaux domestiques ; masques de théâtre et de carnaval ; puzzles ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets ; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques ; cendriers pour fumeurs ; étuis, boîtes et coffrets à cigares et à cigarettes ; porte-allumettes ; pots à tabac ;

Télécommunications ; agences de presse et d`informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d`information par voie télématique ; transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d`ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d`informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d`images assistée par ordinateurs ; service de transmission d`informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d`accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d`accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l`internet ; informations en matière de télécommunications ; location d`appareils de télécommunication ; services téléphoniques ; services de télédiffusion comprenant l`exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion d`émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de fichiers numériques ;

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition, y compris en ligne, de livres, de revues, d'enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; production de spectacles, de films (autres que publicitaires), de téléfilms, d`émissions de télévision, d`émissions musicales ; production de films (autres que publicitaires) sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films (autres que publicitaires), de films cinématographiques et d'enregistrements sonores ; location d`appareils de projection de cinéma ; location de décors de spectacles et de théâtre ; organisation de concours en matière d`éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d`imprésarios) ; services d`artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles ; représentations théâtrales ; services de studios d`enregistrement et de studios de cinéma ; services d`orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d`un réseau informatique ; microédition ; informations en matière de divertissement ; montage, production, et location de films (autres que publicitaires), de vidéos et de programmes de télévision ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; services de discothèques et de disc-jockeys ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; mise à disposition en ligne de vidéos et de musique non téléchargeables ; organisation de loteries ; production musicale.