Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par la société M6 WEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GOLDEN MOUSTACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la société M6 WEB domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 549 469 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.
La marque GOLDEN MOUSTACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M6 WEB, Société par actions simplifée - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 414549469
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 20 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785483 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; brillants à lèvres et baumes (autres qu'à usage médical) pour les lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; autocollants de stylisme ongulaire ; encens ; cils postiches ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; ongles postiches ; pots-pourris odorants ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; périphériques d`ordinateurs ; machines à calculer ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, microphones ; téléphones ; coques pour smartphones ; films et pellicules exposées ; films cinématographiques exposés ; supports d'enregistrement audio et vidéo ; bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; disques et supports de données optiques et magnétiques ; interfaces (informatique) ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; baladeurs multimédias ; cadres de photos numériques ; calculatrices de poche ; clés USB ; fichiers d'images et de musique téléchargeables ; lunettes et articles de lunetterie ; téléphones mobiles ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), médailles ; boutons de manchettes, épingles de cravates ; porte-clefs de fantaisie ; écrins ; coffrets et boites à bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres ; écrins et étuis pour l'horlogerie ; statues et statuettes en métaux précieux ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier et carton d'emballage ; livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; publications imprimées ; reproductions et représentations graphiques ; atlas ; cartes géographiques et plans ; journaux de bandes dessinées ; catalogues, brochures ; almanachs et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; supports pour photographies en papier et carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; agendas ; produits de correspondance à savoir papier à lettre et enveloppes ; instruments de dessin ; instruments d`écriture ; pots à crayons ; fournitures scolaires ; trousses d'écoliers ; stylos et crayons ; blocs notes ; sous mains ; cartes de visite ; porte-chéquiers ; cartes postales, cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; billets (tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies, gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; aquarelles ; objets d`art gravés ou lithographiés ; drapeaux, fanions et écussons en papier ; mouchoirs de poche en papier ; figurines (statuettes) en papier mâché ; nappes, sets de table et serviettes de table en papier ; essuie-mains en papier ; boîtes en carton ou en papier ;
Sacs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs d'athlétisme ; sacs boudin ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir ou en matières textiles ; filets à provisions ; sacs à porter à l'épaule ; sacs à main ; pochettes ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacoches ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de rasage vendues vides ; sacs de voyage ; malles ; bagages ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis et trousses de voyage [maroquinerie] ; nécessaires de voyage [maroquinerie] ; porte-documents ; étuis pour documents ; étuis pour cartes de crédit ; étuis pour cartes de visite professionnelles ; trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases vendus vides ; trousses à bijoux de voyage ; pochettes en cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ; porte-clés et étiquettes pour clés en cuir ; peaux d'animaux et imitations de celles-ci ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; boites en cuir ou en carton-cuir ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; coussins ; housses pour vêtements [rangement] ; porte-parapluies ; porte-revues ; patères [crochets] pour vêtements, non métallique ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figurines en résine coulée à froid ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objets pour la décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; poufs ; figurines et statuettes en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers non métalliques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ; ustensiles et récipients pour la cuisine ; cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux) ; vaisselle non en métaux précieux , poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes ; plateaux (non en métaux précieux) à usage domestique ; ouvre-bouteilles, tire-bouchons et décapsuleurs ; bols, mugs et tasses ; dessous de plats ; sacs isothermes ; peignes, brosses et éponges ; verres à boire, chopes de bière ; assiettes ; bocaux ; brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de parfum ; vases non en métaux précieux ; nécessaire pour le pique-nique (vaisselle) ; rond de serviettes non en métaux précieux ; distributeurs de savon ; porte-savons ; boîtes à savons ; poubelles ; pots et bacs à fleurs ; balais ; batteries de cuisine ; boîtes en verre, porcelaine ou faïence boules à thé ; bouteilles ; casseroles ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; flacons ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; tirelires ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; verres [récipients] ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs de lavage de bonneterie ; échelles de corde ; édredons (plumes) ; jute ; hamacs ;
Tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; torchons ; linge de table non en papier ; calicots ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins et set de table ; couvertures de lit ; couvertures de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; damas (étoffe) ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons ; embrases en matière textile ; enveloppes de matelas ; plaids ; essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; étoffes ; frise (étoffe) ; gants de toilette ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins ; linge ouvré ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés (textile) ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus de coton, de chanvre, de lin ; tissus élastiques ; tissus pour meubles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles à fromage ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfant ; tissus en éponge ; tulles ; velours ; voilages ; rideaux de douche ;
Vêtements ; chaussures, chapellerie ; caleçons, peignoirs, sandales et maillots de bain ; bas, collants et articles de bonneterie ; vêtements et chaussures de sport ; lingerie de corps ; ceintures (habillement) ; châles, foulards, étoles et gants ; tee-shirts ; tabliers ; uniformes ; tricots (vêtements) et gilets ; justaucorps ;
Aiguilles ; aiguilles à coudre, à repriser et à tricoter ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie à l'exception des fils ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; boîtes à couture ; bordures [bords] pour vêtements ; boucles [accessoires d'habillement] ; boucles de souliers ; boutons ; boutons-pression ; brassards ; broches [accessoires d'habillement] ; broderies ; broderies en argent ; broderies en or ; cordelières [cordons] ; couronnes en fleurs artificielles ; épaulettes pour vêtements ; festons [broderies] ; fleurs artificielles ; guimperie [passementerie] ; houppes [passementerie] ; insignes non en métaux précieux ; jabots [dentelles] ; lacets [cordons] ; motifs à appliquer [mercerie] ; noeuds décoratifs en matières textiles ; oeillets pour vêtements ; oeillets [articles de mercerie] ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; paillettes pour vêtements ; passementerie ; perles autres que pour la confection de bijoux ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ; plumes [accessoires d'habillement] ; pompons ; rubans élastiques ; rubans [passementerie] ; ruches [habillement] ; volants de robes ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo électroniques ; appareils pour jeux ; jeux automatiques [machines] à pré-paiement ; machines pour jeux d'argent ; jeux de société ; jeux de table ; figurines (jouets) ; cartes à jouer ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jeux de construction ; jouets pour animaux domestiques ; masques de théâtre et de carnaval ; puzzles ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets ; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques ; cendriers pour fumeurs ; étuis, boîtes et coffrets à cigares et à cigarettes ; porte-allumettes ; pots à tabac.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GOLDEN MOUSTACHE"