Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLDEN MOUSTACHE
M6 WEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3947806
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
GOLDEN MOUSTACHE de M6 WEB

Présentation de la marque GOLDEN MOUSTACHE

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 WEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOLDEN MOUSTACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 WEB domicilié(e) 89, avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 549 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque GOLDEN MOUSTACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLDEN MOUSTACHE est expirée depuis le 21 septembre 2022.

M6 WEB a également déposé les autres marques suivantes : M6 WEBCAM ET SI VOUS PASSIEZ A LA TELE ? , NIGHT SHOW , LA NUIT DU SMS , M6 NET LA RUBRIQUE SEXY , STAR6 , AUTOMOBILE : HISTOIRE D'UNE PASSION , LAY INTER REPLAY CENTER , AUDIENCE SQUARE , ALDO LE CHEF COCHON , 6 play STORIES


M6 WEB, Société par Actions Simplifiée - 89, avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 414549469


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 20 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785483 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, lecteurs DVD, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés, films exposés, cassettes audio et vidéo, baladeurs, casques à écouteurs, écrans vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; disques et supports de données optiques et magnétiques ; interfaces (informatique) ; appareils de téléphonie mobile et tablettes numériques ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels d'accès à des bases de données en ligne ; logiciels permettant la programmation, le téléchargement et la distribution par leurs utilisateurs de contenus audio et tout autre contenu multimédia par le biais de réseaux de communication.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; messagerie électronique ; téléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion d'applications multimédia pour téléphones portables et tablettes numériques ; transmission et diffusion d'émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande ; transmissions de données, textes, sons, images et jeux électroniques contenus dans des bases de données, téléchargeables par téléphones portables, tablettes numériques et par réseaux de communications nationaux et internationaux ; téléchargement de sonneries téléphoniques, de logos, de jeux, de musique, d'images, et de fonds d'écran ; transmissions assistée par ordinateurs de données visuelles et sonores, de musique, de logos, de sonneries téléphoniques, de jeux téléchargeables et d'applications multimédia pour téléphones portables et tablettes numériques ; services de téléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur Internet ;

Divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; montage, production, et location de films, de vidéos et de programmes de télévision ; services d'artistes de spectacles ; réservation, y compris en ligne ou par réseau de téléphonique mobile, de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique téléchargeables sur téléphones portables et tablettes numériques ; services d'imagerie, de musique numérique et de fonds d'écran téléchargeables sur téléphones portables et tablettes numériques ; édition de contenus informatiques et électroniques, à savoir jeux, fonds d'écran, images, données audio, vidéo, sonores et musicales, téléchargeables via un site Internet sur des téléphones portables ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; organisation de concours et de loteries à buts culturel, éducatif et de loisirs, y compris en ligne ; publication, y compris en ligne, de livres, périodiques, journaux et revues ;

Conception, création, développement, personnalisation, mise en oeuvre, refonte, hébergement et entretien de sites Web pour des tiers ; conception, création et mise en oeuvre de plateformes Internet ; conception et développement de pages Web sur Internet ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception, développement, installation, mise à jour et location de logiciels ; location de serveurs de Web ; mise à disposition d'installations en ligne, par le biais d'un réseau informatique mondial, permettant aux utilisateurs de programmes des contenus audio, vidéo, films, textes et autres contenus multimédia ; mise à disposition d'un site Web contenant des logiciels et contenus de divertissement non téléchargeables.