Déposée le 30 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 INTERACTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E = M6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 INTERACTIONS domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 909 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque E = M6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M6 INTERACTIONS, Société par actions simplifiée - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 388909459
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2006 n°2323091 - Publication au BOPI 2006-09-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630287 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-17
Papier, carton; à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier ou en carton; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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