Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINUTEFACILE
M6 DIGITAL SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3711936
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2030
MINUTEFACILE de M6 DIGITAL SERVICES

Présentation de la marque MINUTEFACILE

Déposée le 10 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 DIGITAL SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINUTEFACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 DIGITAL SERVICES domicilié(e) 89 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 549 469 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France.

La marque MINUTEFACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3711936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINUTEFACILE arrivera à expiration en date du 10 février 2030.

M6 DIGITAL SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : M6 NET , CA VIENT DE TOMBER , TELLEMENT MOBILE , ABSOLUMENT STARS , COOKOBO , ODISO , ECOUTER. VOIR. PARTAGER. , YOUPLAY


M6 DIGITAL SERVICES, Société par actions simplifiée - 89 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 414549469


DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Renouvellement sans limitation le 12 février 2020 n°2739550 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-12

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils de téléphonie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; didacticiels ; logiciels utilitaires ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ; films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels;

Produits en papier et en carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie, livres, guides, manuels et encyclopédies, journaux, magazines, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement et matériel didacticiel (à l'exception des appareils) (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), portraits, cartes postales, affiches, affichettes;

Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons, de catalogues ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes (pour des tiers) ; information statistique ; services d'abonnement à des journaux et à des services de télécommunications pour des tiers ; relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'agences d'informations commerciales ; transcription de communications ; services de comparaison de prix ; présentation de produits ou de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de démonstration de produits, y compris en ligne ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à jour de documentation publicitaire ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; sondages d'opinion ; services de revues de presse ; recueil d'opinions de consommateurs et de professionnels, y compris en ligne sur un réseau informatique mondial;

Télécommunications ; services de messagerie électronique ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission de données, textes, sons, images et jeux électroniques contenus dans des bases de données, téléchargeables par téléphones portables par réseaux de communications nationaux et internationaux ; téléchargement de didacticiels, d'encyclopédies, de manuels et de guides en ligne, de sonneries téléphoniques, de logos, de jeux, de musique, d'images, de vidéos et de fonds d'écran ; services de transmission d'informations, de données visuelles ou sonores et de didacticiels contenus dans des banques de données ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation et le mode d'emploi d'une variété de produits et services ; transmission d'images et de fichiers numériques par Internet ; fourniture d'accès et exploitation (fourniture) de forums de discussion en ligne et de salles de discussions virtuelles;

Education, formation, divertissement ; édition, y compris en ligne, de livres, revues, manuels, guides, encyclopédies et didacticiels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques sous la forme de textes électroniques, de fonds d'écran, d'images, de données audio et/ou vidéo, de conseils pratiques ; édition de contenus informatiques et électroniques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux et de divertissement en ligne.