Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HYDRAFLUID
S.C.S. M. SCOTTO & CIE Société de droit monégasque "Le Patio Palace"

Numéro de dépôt :
3142236
Date de dépôt :
17/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HYDRAFLUID de M. SCOTTO & CIE

Présentation de la marque HYDRAFLUID

Déposée le 17 janvier 2002 par la société étrangère M. SCOTTO & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDRAFLUID »

Le déposant est la société étrangère M. SCOTTO & CIE domicilié(e) 41, avenue Hector Otto, 98000 MONACO - Monaco et immatriculée sous le numéro RCS 99S 036 68A .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. SCOTTO & CIE a également déposé les autres marques suivantes : NUTRA-CELL BIOTECHNOLOGIE , ENERGY FLUID


S.C.S. M. SCOTTO & CIE Société de droit monégasque "Le Patio Palace" - 41, avenue Hector Otto, 98000 MONACO - Monaco - SIREN 99S03668A


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet total n°359095 - Publication au BOPI 2002-11-14

Inscription le 28 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382461 - Publication au BOPI 2003-11-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.