Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Orée Des Fleurs
M. Mazzucco Xavier

Numéro de dépôt :
3980063
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/01/2023
L\'Orée Des Fleurs de M. Mazzucco Xavier

Présentation de la marque L'Orée Des Fleurs

Déposée le 31 janvier 2013 par la société M. Mazzucco Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'Orée Des Fleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société M. Mazzucco Xavier domicilié(e) 9 rue du poteau - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 222 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mazzucco Xavier domicilié(e) 9 rue du poteau - 75018 - PARIS - France.

La marque L'Orée Des Fleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Orée Des Fleurs est expirée depuis le 31 janvier 2023.


M. Mazzucco Xavier - 9 rue du poteau - 75018 - PARIS - France - SIREN 790222673


M. Mazzucco Xavier - 9 rue du poteau - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).