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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L
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Les Trois Puits
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Trois Puits
SAS M.J.L., SAS

Numéro de dépôt :
3273531
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2024
Les Trois Puits de M.J.L

Présentation de la marque Les Trois Puits

Déposée le 9 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Trois Puits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS M.J.L. domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque Les Trois Puits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Trois Puits est expirée depuis le 9 février 2024.

M.J.L a également déposé les autres marques suivantes : LES ROUVRES , La Victorine , LES THIBAULTS , Château de la Pierre , Les Ancolies , LES ENTROQUES , La Crochette , LES CLEFS D'OR , Les Sablons Rouges , Les Mûriers


SAS M.J.L., SAS - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


SAS M.J.L. - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Inscription le 4 novembre 2013 - Changement de dénomination n°611904 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2013 n°2543782 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-08

Vins D'Appellation D'origine Contrôlée.