Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BEAUX MONTS
M.J.L., SAS

Numéro de dépôt :
4140581
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2024
LES BEAUX MONTS de M.J.L

Présentation de la marque LES BEAUX MONTS

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BEAUX MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L domicilié(e) 1846 Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.J.L., Mlle ELODIE COULON domicilié(e) 1846 Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque LES BEAUX MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BEAUX MONTS arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

M.J.L a également déposé les autres marques suivantes : LES ROUVRES , La Victorine , LES THIBAULTS , Château de la Pierre , Les Ancolies , LES ENTROQUES , La Crochette , LES CLEFS D'OR , Les Sablons Rouges , Les Mûriers


M.J.L., SAS - 1846 Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


M.J.L., Mlle ELODIE COULON - 1846 Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.