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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L
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Château de la Pierre
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château de la Pierre
M.J.L., SAS

Numéro de dépôt :
3316861
Date de dépôt :
04/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2024
Château de la Pierre de M.J.L

Présentation de la marque Château de la Pierre

Déposée le 4 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de la Pierre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.J.L domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M.J.L., Mle COULON ELODIE domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque Château de la Pierre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château de la Pierre est expirée depuis le 4 octobre 2024.

M.J.L a également déposé les autres marques suivantes : LES ROUVRES , La Victorine , LES THIBAULTS , Les Ancolies , LES ENTROQUES , La Crochette , LES CLEFS D'OR , Les Sablons Rouges , Les Mûriers , CUVEE DON QUICHOTTE


M.J.L., SAS - Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


M.J.L., Mle COULON ELODIE - Route Nationale 6, Pontanevaux - 71570 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Inscription le 9 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°626979 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2014 n°2562861 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-15

Vins d'appellation d'origine controlées.