Marque expirée - Marque en non vigueur

MICHUT
M. GIOVALE Eric

Numéro de dépôt :
3432120
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
GTC GAP
Date d'expiration :
29/05/2016
MICHUT de M. GIOVALE Eric

Présentation de la marque MICHUT

Déposée le 29 mai 2006 par la société M. GIOVALE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC GAP), la marque française « MICHUT »

Le déposant est la société M. GIOVALE Eric domicilié(e) La Tour du Puy,05300 RIBIERS - 05300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 993 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GIOVALE Eric domicilié(e) La Tour du Puy,05300 RIBIERS - 05300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHUT est expirée depuis le 29 mai 2016.

M. GIOVALE Eric a également déposé les autres marques suivantes : KORICHEL , DOPASOL , GIOVALE , DOPAFOL , MICHUT


M. GIOVALE Eric - La Tour du Puy,05300 RIBIERS - 05300 - France - SIREN 400993432


M. GIOVALE Eric - La Tour du Puy,05300 RIBIERS - 05300 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet partiel n°464878 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

– amendements organiques. – engrais organiques, organo-minéraux, foliaires.

– produits agricoles ni préparés, ni transformés.