Déposée le 26 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) M.B.K. INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RIVOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.B.K. INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle de Rouvroy - 02100 - SAINT QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 035 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque RIVOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.B.K. INDUSTRIE, Société Anonyme - Zone Industrielle de Rouvroy - 02100 - SAINT QUENTIN - France - SIREN 329035422
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Véhicules à deux roues, avec ou sans moteur ; bicyclettes ; motocyclettes ; scooters, ainsi que leurs pièces constitutives, à savoir : moteurs de véhicules terrestres ; chaînes de transmission pour véhicules terrestres, roues, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes, porte-bagages, pare-brise, essuie-glaces, rétroviseurs, guidons, fourches de direction, châssis de véhicules, carénages, carrosseries, béquilles de bicyclettes, de motocyclettes, de vélos, de scooters, de cyclomoteurs, repose-pieds de bicyclettes, de motocyclettes, de vélos, de scooters, de cyclomoteurs, freins pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, sièges de véhicules, selles pour bicyclettes, motocyclettes, vélos, scooters, cyclomoteurs, pare-chocs, avertisseurs sonores de véhicules ; avertisseurs contre le vol de véhicules ; cadres de cycles, de bicyclettes, de motocyclettes, de vélos, de scooters, de cyclomoteurs, indicateurs de direction pour véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), rayons de roues de véhicules, sonnettes de cycles, pédaliers de cycles, chaînes de cycles, de bicyclettes, de motocyclettes, de vélos, de scooters, de cyclomoteurs, pignons de roues, dérailleurs, gardes-boue.
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