Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) M.A.J
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MY ELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.A.J domicilié(e) 31 Chemin latéral au chemin de Fer - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 733 835 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Martine BLOCH-WEILL domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.
La marque MY ELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.A.J., Société anonyme - 31 Chemin latéral au chemin de Fer - 93500 - PANTIN - France - SIREN 775733835
REGIMBEAU, Mme. Martine BLOCH-WEILL - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Équipement pour le traitement de l'information ; logiciels et progiciels enregistrés ; programmes d'ordinateurs ; plateformes informatiques permettant de consulter, interroger, commander des produits et des services ; cartes magnétiques, cartes à puces, cartes électroniques, serveurs télématiques ; Logiciels de fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données (de type Internet) ou d'accès privé (de type Intranet) ; publications électroniques (périodiques ou ponctuelles) notamment sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines, revues d'actualités, sondages, à vocation d'information, de formation, de recherche et de documentation ; bases de données électroniques ; appareils et instruments pour le traitement de l'information, logiciels téléchargeables ;
Publicité sous toutes formes ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, expertises en affaires, services de recherche et planification publicitaire, ainsi que location d'espaces et de temps publicitaires ; informations d'affaires, renseignement d'affaires ; conseil et communication en publicité et en mercatique ; gestion des affaires commerciales ; services de promotion des ventes de produits et/ou de services ; actions promotionnelles et publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnements à tous supports d'informations et services de télécommunication pour des tiers ; marketing direct, marketing de bases de données, télémarketing ; analyse et rapports relatifs à des statistiques ; gestion de bases de données ; services d'informations (commerciales) ; traitement et analyse de statistiques ; services de publicité, de promotion des ventes, de marketing et de marketing direct sur tous supports et médias ; activités publicitaires et de marketing en matière de développement de nouveaux produits ; conseils en affaires concernant le développement de nouveaux produits ; organisation d'opérations promotionnelles, de concours, tombolas, tirages au sort, à buts commerciaux ou de publicité ; services de gestion et de développement d'événements commerciaux et publicitaires ; services d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en ligne de données sur Internet ; stockage et récupération électroniques de données ; services d'organisation de programmes de fidélité ; établissement de statistiques ; études de marché, sondages d'opinion, panels, enquête par sondages ; recueil de données par questionnaires ou formulaires informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; gestion de fichiers informatiques en matière de comportement des consommateurs ; exploitation de bases et de banques de données dans le domaine de la publicité, de la promotion des ventes (pour les tiers) et du comportement des consommateurs ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données ; services d'indexation de données informatiques et d'indexation de bases de données ; conseil de gestion informatique notamment en matière de bases de données ; Administration, facturation et rapprochement de comptes pour le compte de tiers ; services d'intermédiation commerciale ; services de mise en ligne et de gestion de catalogues de produits et de services destinés aux consommateurs et notamment de catalogues sur Internet ; comptabilité ; présentation sur tout moyens de communication de produits et de services pour la vente, la location et l'entretien dans les secteurs des vêtements, du linge de lit, du linge de bain, du linge de table, des services sanitaires, d'hygiène et de propreté, du traitement des matériaux, de la restauration ;
Services financiers ; estimation financière ; gestion financière ; informations financières ; assurances ; informations en matière d'assurances et de finance ; consultation en matière d'assurance et de finance ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurance ; services de souscription de contrats d'assurances. émission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de crédit et de paiement ; services de carte de fidélité procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réductions au prorata des achats et/ou réservations effectués. Émission de titres, de chèques et de cartes utilisées comme moyen de paiement ; transfert électronique de fonds ; transaction financière ;
Fourniture de forums de discussion sur l'Internet dans les domaines de la vente, location et entretien dans les secteurs des vêtements, du linge de lit, du linge de bain, du linge de table, des services sanitaires, d'hygiène et de propreté, du traitement des matériaux, de la restauration ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; transmission électronique de données, de messages et d'informations ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; exploitation d'un site Internet à savoir fourniture d'accès à des sites Internet et à des plateformes sur Internet ; services de constitution, de gestion et de développement de supports numériques à des fins publicitaires ; fourniture (transmission) d'informations sur des index de recherche par ordinateur et bases de données d'information, notamment de textes, de documents électroniques, de bases de données, d'informations graphiques et audiovisuelles, sur ordinateur et réseaux de communication ; services de diffusion et de mise à disposition d'informations sur Internet ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services d'échange électronique de données ; centre d'appel téléphonique ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement afin de constituer et d'enrichir une base de données accessible sur Internet regroupant des informations techniques, scientifiques et commerciales dans les domaines de la vente, location et entretien dans les secteurs des vêtements, du linge de lit, de bain, de table, des services sanitaires, d'hygiène et de propreté, du traitement des matériaux, de la restauration ;
Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conception, développement, mise à jour et enrichissement de logiciels de bases de données ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; services d'information, conseils et assistance technique dans le domaine informatique ; recherche et conception de nouveaux produits ; développement de nouveaux produits ; conception de sites Internet et conception graphique pour la création de pages Web sur Internet ; création de contenus Web et pages Web ; services de conception de sites Web ; conception assistée par ordinateur de graphiques vidéo ; création, édition et mise à jour de contenus de sites Web ; développement de méthodes d'analyse, de planification stratégique et de référencement faisant référence aux domaines de la vente, location et entretien dans les secteurs des vêtements, du linge de lit, du linge de bain, du linge de table, des services sanitaires, d'hygiène et de propreté, du traitement des matériaux, de la restauration ; élaboration, développement et mise à jour de banques et bases de données ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de protection contre les virus informatiques.
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