Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE
/
TERRES DE L'OUEST
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES DE L'OUEST
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3662281
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
TERRES DE L\'OUEST de LYONNAISE DES EAUX FRANCE

Présentation de la marque TERRES DE L'OUEST

Déposée le 6 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DE L'OUEST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE domicilié(e) 11 Place Edouard VII - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE L'OUEST est expirée depuis le 6 juillet 2019.

LYONNAISE DES EAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE DES EAUX , GAZ et EAUX , LEGIONOSCOPE , EAU DE SEINE , PHYTOCLEAN , ISI EAU , LA SANTÉ DE L'EAU , Eaux du Mont-Blanc , LIGERIENNE DES EAUX , L'AUXERROISE


LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme - 11 Place Edouard VII - 75009 - PARIS - France - SIREN 410034607


CABINET JOLLY - 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Engrais, amendements organiques, amendements minéraux, supports de cultures agricoles, horticoles, viticoles, arboricoles ou sylvicoles, résultant en particulier des traitements de matières organiques fermentescibles, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles) ;

Installations de traitement sur le lieu de production, des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles) ;

Expertises (travaux d'ingénieurs), réalisation de simulations informatiques de traitement des déchets organiques et de tests semi-industriels sur pilotes, recherche technique sur le traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle.