SOCIETE NANCEIENNE DES EAUX
Présentation de la marque SOCIETE NANCEIENNE DES EAUX
Déposée par voie électronique le 11 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOCIETE NANCEIENNE DES EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOCIETE NANCEIENNE DES EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE NANCEIENNE DES EAUX est expirée depuis le 11 décembre 2023.
LYONNAISE DES EAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27