Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOCLEAN
LYONNAISE DES EAUX FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3185057
Date de dépôt :
24/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2012
PHYTOCLEAN de LYONNAISE DES EAUX FRANCE

Présentation de la marque PHYTOCLEAN

Déposée le 24 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE domicilié(e) Parc de l'Ile - 15-27 rue du Port,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque PHYTOCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOCLEAN est expirée depuis le 24 septembre 2012.

LYONNAISE DES EAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE DES EAUX , GAZ et EAUX , LEGIONOSCOPE , EAU DE SEINE , ISI EAU , LA SANTÉ DE L'EAU , Eaux du Mont-Blanc , LIGERIENNE DES EAUX , L'AUXERROISE , TERRE DE SEINE


LYONNAISE DES EAUX FRANCE (Société Anonyme) - Parc de l'Ile - 15-27 rue du Port,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 410034607


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Appareils, équipements et installations de traitement, de clarification, de décantation, de flottation, de filtration physique ou physico-chimique des eaux et de toutes solutions aqueuses. Appareils et installations pour l'élimination des micropolluants organiques et minéraux ; appareils et installations pour désioniser, purifier, désinfecter, stériliser et filtrer les eaux et les solutions aqueuses. Membranes perméables et semi-perméables (parties d'appareils de traitement des eaux et des solutions aqueuses) ; équipements de traitement sur charbons actifs, composés adsorbants ioniques ou non ioniques, membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) à savoir filtres (parties d'appareils de traitement des eaux) , réacteurs fluidisés, skids, osmoseurs, ultrafiltres équipés de modules membranaires et des outils de régulation appropriés ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire (parties d'appareils de traitement des eaux) . Equipements d'élimination biologique ou physico-chimique des composés polluants, organiques et minéraux, contenus dans l'eau. Réacteurs biologiques à membranes avec addition et recirculation de charbon en poudre, en particulier dans le domaine du traitement de l'eau et des solutions aqueuses ou hydro-organiques. Appareils et installations pour l'élimination des composés organiques dans le domaine des eaux potables. Services d'adduction et de distribution d'eau, en milieu rural, urbain et industriel ; services de distribution provisoire d'eau en périodes de crise ou de pollution temporaire ou prolongée ; services de collecte et de transport des boues de stations d'épuration. Expertises (travaux d'ingénieurs) , consultations scientifiques et techniques et établissement de plan sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine de l'adsorption appliquée au traitement de l'eau, travaux de laboratoire, services d'études sur le terrain des problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyses d'eaux, services de programmation pour ordinateurs, services de consultation professionnelle et technique en matière d'eau et de logiciels en rapport avec le domaine de l'eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.