Marque expirée - Marque en non vigueur

La Maison de l'eau. Le premier spécialiste de l'eau à boire
Lyonnaise des Eaux – France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98738946
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2018

Présentation de la marque La Maison de l'eau. Le premier spécialiste de l'eau à boire

Déposée le 15 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) Lyonnaise des Eaux – France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison de l'eau. Le premier spécialiste de l'eau à boire »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Lyonnaise des Eaux – France domicilié(e) 18, square Edouard VII,75009 PARIS (dossier no 2385566) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2385566) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Maison de l'eau. Le premier spécialiste de l'eau à boire est expirée depuis le 15 juin 2018.

Lyonnaise des Eaux – France a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE DES EAUX , GAZ et EAUX , LEGIONOSCOPE , EAU DE SEINE , PHYTOCLEAN , ISI EAU , LA SANTÉ DE L'EAU , Eaux du Mont-Blanc , LIGERIENNE DES EAUX , L'AUXERROISE


Lyonnaise des Eaux – France Société Anonyme - 18, square Edouard VII,75009 PARIS (dossier no 2385566) - 75009 - France - SIREN 410034607


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2385566) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 5 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331956 - Publication au BOPI 2001-10-05

Inscription le 6 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362508 - Publication au BOPI 2003-01-06

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2008 n°2385566 - Publication au BOPI 2008-09-26

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, tuyaux (parties d'installations sanitaires). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle non en métaux précieux, porcelaine ou faïence. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool. Publicité : Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions, de foire, à buts commerciaux ou de publicité. Transport ; emballage et entreposage de marchandises : organisation de voyages. Distribution de journaux, distribution d'eau et d'électricité. Distribution d'énergie. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime. Déchargement. Renflouement de navires. Dépôt. Gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Réservation de places de voyage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.