Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYON KNEE SCHOOL OF SURGERY
LYON SCHOOL OF KNEE SURGERY, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4064498
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2024
LYON KNEE SCHOOL OF SURGERY de LYON SCHOOL OF KNEE SURGERY

Présentation de la marque LYON KNEE SCHOOL OF SURGERY

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2014 par l'association loi 1901 LYON SCHOOL OF KNEE SURGERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LYON KNEE SCHOOL OF SURGERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 LYON SCHOOL OF KNEE SURGERY domicilié(e) Groupement Hospitalier Lyon Nord, 103 Grande rue de la Croix-Rousse, Bâtiment R - Orthopédie - 69317 - LYON Cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYON SCHOOL OF KNEE SURGERY domicilié(e) Groupement Hospitalier Lyon Nord, 103 Grande rue de la Croix-Rousse, Bâtiment R - Orthopédie - 69317 - LYON Cedex 4 - France.

La marque LYON KNEE SCHOOL OF SURGERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYON KNEE SCHOOL OF SURGERY est expirée depuis le 30 janvier 2024.

LYON SCHOOL OF KNEE SURGERY a également déposé les autres marques suivantes : Journées Lyonnaises de Chirurgie du Genou , Journées Lyonnaises du Genou


LYON SCHOOL OF KNEE SURGERY, Association Loi 1901 - Groupement Hospitalier Lyon Nord, 103 Grande rue de la Croix-Rousse, Bâtiment R - Orthopédie - 69317 - LYON Cedex 4 - France


LYON SCHOOL OF KNEE SURGERY - Groupement Hospitalier Lyon Nord, 103 Grande rue de la Croix-Rousse, Bâtiment R - Orthopédie - 69317 - LYON Cedex 4 - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.